Le Rubis Ecossais
Présentation de la marque Le Rubis Ecossais
Déposée le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté prince de st francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Rubis Ecossais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Rubis Ecossais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rubis Ecossais est expirée depuis le 3 juin 2023.
sté prince de st francois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44